63000 (040) Modelbex

[stratus]

commander le14 10 2011 reservation a 1995 Euros

Moi également, bon de réservation à 1995 € (mais sans acompte puisque jamais demandé) facturée à 2040 € (hors frais annexes).
Vu le délai d'attente, même s'il fut moins long (2 ans seulement ) je ne vais pas pinaillé pour 45 €.

[stratus]

En (re)lisant les CGV de Modelbex voici l’article qui m'envahit de doute :

Article 2: Taxes
En Suisse, nos produits sont vendus taxes comprises.
Dans tous les autres pays, ils sont vendus hors taxes, (taxe sur la valeur ajoutée, frais de douane, etc. sont à payer par l'acheteur à la réception).

Les acheteurs français devront-ils acquitter 20 % de TVA + des frais de douanes en sus de ce qui est défini comme "prix net" ?

[Jc94]

Oui, tu peux...

Acheté une CC6500 en 1 chez Modelbex

A l'arrivée, je vais donner 600 € au livreur !

Je ne sais pas si c'est le même cas, à voir !

[stratus]

La facture pro-forma reçue indique PU 2040,00 €
Si je dois acquitter 20% de TVA à réception le coût total (hors livraison) sera de 2448,00 €.
Le prix annoncé sur le site est actuellement de 2450,00 € (avec toujours la même ambigüité sur ce qu’il inclut, à moins de lire assidûment les CGV et de les comprendre).
Ceci sous-entendrait que ma réservation préalable, conclue pour 1995,00 € (prix net) n’était qu’un engagement unilatéral et qu’en fait je paie "plein pot" le prix affiché à la date de disponibilité.

[rasschaert]

Bonjour André, bonjour Jean-Claude
De ma modeste expérience internationale de détaillant, je peux vous confirmer qu'il est tout à fait fiscalement normal que vous vous acquitiez de 20% de TVA à l'entrée des marchandises sur le territoire d'un pays membre de l'UE, et qu'un "prix net" est bien un prix H.T.
La réciproque est également vraie: quand je livre un client helvètique qui a acheté dans ma boutique eBay, je lui facture finalement les articles en retranchant 20% du montant de ces achats, lui-même devant payer l'équivalent suisse de la TVA à son facteur lors de la remise du colis.
Sans vouloir me mêler des affaires de mes confrères, il serait normal que la TVA s'applique sur le prix net de réservation, soit 1995 €, et non le prix actuel de 2040 €. L'objet d'une souscription est bien pour le fabricant de financer le projet en échange de quoi le "courageux souscripteur" bénéficie d'un avantage sur "l'attentiste"... Mais il est également possible que le prix de 2450 euro soit désormais le prix H.T., ce qui reviendrait à considérer que le souscripteur a ainsi économisé le montant de la TVA!
Attention, la TVA s'applique non seulement au prix de la marchandise ainsi qu'aux frais de port (inclut dans le prix d'après les CGV de Modelbex), et éventuellement aux frais de traitement du dossier par les douanes.
Amicalement
Joël

[stratus]

Merci Joël pour ton expertise.
Je reste néanmoins perplexe sur cette pratique d’annoncer un "prix net" et considère qu’elle reste ambigüe dans des échanges commerciaux avec des particuliers, s’y je ne m’abuse on ne l’emploi guère en France à l’exception des transactions immobilières ou des ventes aux enchères où l’on voit apparaître la formule "prix net vendeur".
Sur le site Modelbex ce modèle est tarifé en €uros, comme la plupart des modèles s’adressant essentiellement au marché français, d’autres modèles le sont en francs suisses (CHF) ; dans ce dernier cas on peut légitimement se poser la question de l’évolution du taux de change, des frais de douanes et de taxes diverses dont la TVA, ce qui ne vient pas directement à l’esprit dans une proposition avec une tarification en monnaie européenne.
Il semblerait d’ailleurs que sur son site Modelbex utilise de plus en plus la formule "hors taxes" ci qui annonce bien plus clairement la couleur.

Malgré cette petite surprise d'ordre pécuniaire je ne bouderai pas mon plaisir, si la réalisation est à la hauteur de l’attente : 2450 € (+transport)pour une machine emblématique du parc moteur français cela reste acceptable. Mais en ce qui me concerne je ne ferai pas fréquemment des acquisitions de cet acabit financier.

[stratus]

... Attention, la TVA s'applique non seulement au prix de la marchandise ainsi qu'aux frais de port (inclut dans le prix d'après les CGV de Modelbex), et éventuellement aux frais de traitement du dossier par les douanes...

La facture pro-forma précise PU 2040 € + frais de port (assurance, ...) 70 € soit 2110 €.

[cdz183]

... Mais en ce qui me concerne, je ne ferai pas fréquemment des acquisitions de cet acabit financier.

Je comprends ton amertume car le plus souvent, on se fixe arbitrairement des limites maxi "raisonnables" (sic ) qui dépendent d'une foultitude de paramètres propres à chacun et il est très désagréable alors de se voir forcer la main, fût-ce de 100 €.

[stratus]

... Mais en ce qui me concerne, je ne ferai pas fréquemment des acquisitions de cet acabit financier.

Je comprends ton amertume car le plus souvent, on se fixe arbitrairement des limites maxi "raisonnables" (sic ) qui dépendent d'une foultitude de paramètres propres à chacun et il est très désagréable alors de se voir forcer la main, fût-ce de 100 €.

Surtout quand il s'agit de 400 €.

Je m'attendais un peu à cela, lors d'une expo j'avais surpris une conversation sur le stand Aster avec l'un de leur prospect à propos de ce qu'il aurait à payer sur un salon (8% TVA suisse) ou par correspondance (20 % TVA française) qui m'avait mis la puce à l'oreille.
Ces derniers (Aster) n'entretiennent pas le doute ... eux.

[stratus]

L'espoir de voir cette machine évolué lors de notre prochaine manifestation vient de se transformer en peau de chagrin.
En effet, le suivi du colis indique que j'ai été livré ce matin à 9h36. Or je n'ai vu aucun livreur, n'ai rien signé et encore moins rédigé un règlement en paiement de frais annexes évoqués précédemment.
Fournisseur avisé.
Centre TNT (Nitry) avisé.
Bien sûr aucune réponse à attendre avant lundi.
Au cas ou "l'objet" serait "égaré" il est assuré (paraît-il) mais combien de temps la démarche durera-t-elle et restera-t-il un exemplaire du modèle souhaité ?