une information à ce sujet peut être lue --> ICI
Pour faire court
, avec l'Angleterre, comme avec tous les pays qui ne sont pas membres de l'union européenne, les 20 % correspondent toujours à la TVA française, et à moins de "tricher" en ne le "déclarant pas en douane" après s'en être allé chercher soi-même l'objet sur place (et sauf si sa valeur n'excède pas la franchise douanière), elle sera réclamée à la frontière, dès le premier euro d'achat.Au passage, je crois bien de rappeler que dans presque tous les pays du monde, étatsuniens compris, les prix des biens exportés sont toujours exprimés "hors taxe" afin d'éviter une "double imposition", interdite par les conventions fiscales internationales. Qui plus est, c'est très "logique" économiquement, puisque la TVA et d'une manière générale tous les droits indirects, frappent par définition une "consommation", sur le lieu où elle s'accomplit. Et comme "exporter" signifie "vendre et transporter des produits à l’étranger", il est donc normal que "l'exportateur" n'applique pas ses propres taxes, ne serait-ce que pour ne pas "être" plus cher" que ses concurrents des autres pays...).
Mais c'est aussi l'occasion de rappeler, ce que j'avais déjà écrit aussi --> là, au sujet particulier des "droits de douane" stricto sensu, c'est-à-dire ceux qu'on appelle les "accises".
Et, tout simplement, qu'il n'en est jamais réclamé à l'entrée dans l'UE, pour les "trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler", comme dit dans le "TARIC" (tarif douanier communautaire), au code 95030030.
Et donc, tout ce qui dépasse la proportion de 20% du prix "de base" correspond donc forcément à des frais "de transport", de dédouanement", de "transitaire" et j'en passe...
Et j'ajoute, pour les "curieux", qu'en bonne règle, cette TVA est "collectée par le vendeur ou la plateforme d'achat en ligne," au delà de 150€ d'achat, si ce vendeur est inscrit sur le l'IOSS (pour "guichet unique à l’importation ou Import one-stop shop). Sinon, il revient au transporteur d'en faire son affaire et de la "facturer" à l'acheteur.
C'est tout simple, non?
Là je reconnais que j'exagère un tantinet car, même un peu averti de ces choses, je préfère quand même maintenant vérifier à chaque fois sur le site de la douane ou de la direction des finances publiques.
Bernard pour ces précisions...
