Forum du Zéro

Dans notre discipline il n'est malheureusement pas le seul "indélicat".

Certains sévissent encore, comme un revendeur qui tenait, jadis, boutique à Auxerre et qui continue à écumer les salons en vendant du matériel qu'il n'a pas toujours payé ; entre autres de l'occasion "acquise" auprès de particuliers et d'après les dires de certains de ses ex proches il aurait d'autres "casseroles".

Notre ami Bernard pourrait peut-être nous informer si les acheteurs potentiels risqueraient d'être poursuivis pour recel ?

Calbri55 a écrit : 31 juil. 2023, 08:59
Ces pratiques font que dorénavant je ne souscrirai plus à quelque projet que ce soit et attendrai la sortie effective de modèles certes plus chers, mais réels.

C'est dommage de mettre tout le monde dans le même sac, même si cela peut se comprendre, après autant de déboires

Mais, s'il y a aura toujours, malheureusement, des "brebis galeuses", l'exemple de CHREZO est là pour nous montrer qu'il y a aussi des gens très sérieux qui font ce qu'ils ont annoncé, et même plus. Quelqu'un qui est donc de la trempe de Jean Claude RAGOT, de Lucien Richard ou encore Roger Pichon...

Et n'oublions pas que sans une forme de "souscription", le canal de suez, celui sous la Manche n'auraient jamais été construits : et pourtant le risque était le même, finalement...

Mais, bon, les "conseilleurs" ne sont pas les "payeurs" et chacun est bien libre de voir les choses comme il veut..

Calbri55 a écrit : 31 juil. 2023, 08:59 Suivant fréquemment les ventes de matériel sur EBay, je me suis effectivement aperçu que ce vendeur avait retiré tous ses matériels, mis en vente y compris les annonces pour les 72000 et les voitures corail.

Grand merci, en tout cas, d'avoir fait remarquer cela car c'est du plus grand intérêt, dans le cas qui nous occupe.

En effet, on peut y voir le signe qu'il n'y a plus rien à vendre ou qu'il n'est plus besoin, en tout cas, d'en faire la publicité

Le premier cas serait, bien sur, particulièrement inquiétant... Mais le second le serait finalement tout autant parce que s'il conduit à penser qu'il y aurait maintenant assez de souscripteurs pour commencer la fabrication, on se demande bien pourquoi ce n'est pas "claironné sur tous les toits" , avec le même enthousiasme débordant qu'au début … (jusqu'à ce tout s'arrête avec le fameux "objectif atteint à 70%..." annoncé il y aura bientôt deux ans).

Difficile, bien sur, de ne pas alors "faire le lien" avec ce qu'a rapporté un souscripteur, au début de cette année, sur un forum voisin, et selon lequel LMTF lui aurait écrit personnellement :"[...] point sur le projet des CC 72000.[...] la fabrication des moules et de l'outillage devrait avoir lieu au 2ème semestre, la fabrication des modèles aurait lieu dans la foulée [...]si les problèmes notamment d'approvisionnement en composants électroniques sont résolus".

En clair, les presque deux ans de retard sur le lancement de la fabrication ne sont pas de la faute de ce qui se passe de l'autre côté de la terre...

D'ailleurs, l'exemple de la 140C « Chrézoesque », est là pour le montrer, puisqu'elle a été livrée après avoir du, sans doute, faire face "là-bas" à ce même genre de difficultés.

De quoi donc donner raison à celui qui, il y a un an, écrivait sur le forum voisin déjà cité :"... L'argent pour les moules manque, l'argent pour rembourser les acomptes aussi. Alors on se tait ...."

Quelque chose, en tout cas, qui permet de se dire qu'il y "anguille sous roche ", et qu'il est mieux de se préparer au pire, en faisant ce que tous les créanciers avisés font, en pareil cas : mise en demeure et annonce de l'intention de porter l'affaire en justice.

Car tout semble bien porter à croire que chez LTMF, "l'actif disponible" pourrait bien n'être plus suffisant "pour faire face au passif exigible", si d'aventure... tous les souscripteurs s'en venaient tous ensemble à réclamer leur du, comme la loi le leur permet. Et donc qu'il n'y aurait bientôt qu'un pas vers le "dépôt de bilan", spontané ou obligé.

Du reste, je crains que cette procédure constitue désormais l'unique "planche de salut", à moins d'accepter de "passer la main", pour que tout le travail fait puisse éventuellement servir à quelqu'un d'autre, en offrant du même coup une solution acceptable aux souscripteurs.

Il suffit de le vouloir et, pour cela, de ne "plus faire l'autruche", en acceptant, au contraire, de se faire "aider".

Mais là encore les les "conseilleurs" ne sont pas les "payeurs" et chacun a bien le droit de faire ce qu'il veut, même si c'est au risque de perdre et de faire perdre beaucoup... En tout cas, j'aurai bien essayé de le faire comprendre

bernard21 a écrit : 02 août 2023, 17:08 ...... pour que tout le travail fait puisse éventuellement servir à quelqu'un d'autre, en offrant du même coup une solution acceptable aux souscripteurs.

Il suffit de le vouloir et, pour cela, de ne "plus faire l'autruche", en acceptant, au contraire, de se faire "aider".
......

Les plus grandes espérances provoquent les plus grandes déceptions.
Pour ma part, je pense que si l'on ne prend jamais le risque d'encourager les bonnes volontés, les nouveaux talents ne peuvent éclore.

Mais effectivement, à défaut d'avoir des nouvelles "raisonnables", et avant d'en arriver à des mesures plus contraignantes, si les solutions ci-dessus évoquées pouvaient être envisagées sous une forme ou une autre, j'en serais absolument ravi!

stratus a écrit : 02 août 2023, 13:28 Dans notre discipline il n'est malheureusement pas le seul "indélicat".

Certains sévissent encore, comme un revendeur qui tenait, jadis, boutique à Auxerre et qui continue à écumer les salons en vendant du matériel qu'il n'a pas toujours payé ; entre autres de l'occasion "acquise" auprès de particuliers et d'après les dires de certains de ses ex proches il aurait d'autres "casseroles".

Notre ami Bernard pourrait peut-être nous informer si les acheteurs potentiels risqueraient d'être poursuivis pour recel ?

C'est bien d'honneur que tu me fais

Mais, j'ai encore assez de souvenirs pour dire que la réponse est donnée ICI.

Il n'y a, en principe, "recel de vol" que si l'on "cache" ou "garde" par devers soi, une chose que l'on sait avoir été volée par quelqu'un d'autre.

La façon dont cette chose vous est venue entre les mains (achat ou don) n'a donc pas d'importance, le seul élément à retenir étant qu'il faut prouver que l'on savait qu'elle provenait d'un vol.

Ce qui, en pratique, ne peut s'établir qu'à partir de circonstances très particulières, comme une vente "sous le manteau", à un prix très faible, ou s'accompagnant d'avantages inhabituels...

Une personne qui achèterait un bien d'occasion en pensant de bonne foi qu'il appartient au revendeur n'a donc, en principe, aucune raison de s'inquiéter, la preuve du contraire en revenant au Ministère public.

Cela étant dit, elle peut néanmoins rencontrer un problème dans le cas qui nous occupe, si celui à qui la chose a été "volée" (encore que dans notre cas, le mot puisse se discuter) en vient à "revendiquer" son droit sur elle, avant le troisième anniversaire du vol, en laissant alors l'acheteur se débrouiller avec le vendeur pour se faire rembourser ( article 2276 du code civil). Mais, bien sur, il y a une exception qui a été posée depuis 15 ans , par l'article 2277 qui suit: dans le cas où l'achat a été fait dans une brocante ou chez un "marchand", l'ancien propriétaire doit rembourser lui-même l'acheteur).

Papy a écrit : 02 août 2023, 17:48

bernard21 a écrit : 02 août 2023, 17:08 ...... pour que tout le travail fait puisse éventuellement servir à quelqu'un d'autre, en offrant du même coup une solution acceptable aux souscripteurs.

Les plus grandes espérances provoquent les plus grandes déceptions.

Pardon, si j'ai eu l'air de vouloir "nourrir de folles espérances".

Mon propos s'inscrivait, naturellement, à la suite de ce que j'ai écrit ICI, il y a deux jours et qui signifie simplement que tout n'est peut être pas perdu, même si le pire arrivait.

Car cet article du code de commerce permet de "récupérer" à l'amiable tout ou partie des "choses" qui appartenaient à celui qui est "liquidé", sachant qu'il y a aussi toute une "kyrielle" de textes qui permettraient de préserver le travail de modélisation déjà fait, peut-être même avant la liquidation.

Suffirait de trouver quelqu'un qui soit intéressé...

Mon propos, en ce qui concerne les grandes espérances, s'appliquait plutôt à l'offre initiale de LTMF. Mais effectivement, malgré mon optimisme (ou ma naïveté....) nous n'en sommes peut-être plus là...

Bonjour,

Je fais partie des souscripteurs d'une C 72000 chez ce monsieur. J'ai renvoyé le bon de souscription avec le paiement. Mon chèque a été débité et depuis plus de nouvelles. Je lui ai envoyé un mail hier via le site LTMF et j'attends de voir si ça bouge ou pas. Ma déception est grande car cette locomotive était la première à l’échelle 0.
Si une action commune est engagée, je m'y associe.

Bonjour,

On se dirige en effet vers cette solution.

Et j'ai bien peur que votre mail reste sans réponse.

Je lui ai adressé plusieurs mails, mp via Facebook sans succès.
Il feind de ne pas lire/réceptionner les messages en jouant avec la vignette à droite des conversations qui change d'apparence lorsque le message est lu. Mais on sait bien que vous lisez cher monsieur!

La 1ère chose à faire dans le cadre d'une procédure amiable et/ou judiciaire est de lui envoyer un recommandé demandant le remboursement des sommes perçues.

Surprenant, tout de même, qu'avec tous ceux qui se disent "accrochés", le quota de lancement n'ait pas été atteint.

Perso, je ne suis pas dans cette galère, même si je fus un temps tenté car je ne suis pas un puriste époque/région, mais le modèle est vraiment trop éloigné de ce que je pense mettre en œuvre ; peut-être en déco, si ...

Mickeymaus a écrit : 03 août 2023, 17:34 On se dirige en effet vers cette solution.[...] La 1ère chose à faire dans le cadre d'une procédure amiable et/ou judiciaire est de lui envoyer un recommandé demandant le remboursement des sommes perçues.

le conseil est bon Car quoiqu'on veuille faire par la suite, cette démarche sera, bien sur, indispensable, dans le cas qui nous occupe

Mais, pardon de le dire encore une fois (je sais, c'est "casse-pieds" !), mais notre "droit" est ainsi fait qu'il n'en suffira pas peut-être pas "d'envoyer [simplement] un recommandé demandant le remboursement des sommes perçues" si l'on "se dirige en effet vers cette solution", laquelle serait donc d'ordre judicaire "ordinaire" si l'on suit bien l'idée...

Et cela, d'abord, parce que depuis une paire d'années, notre code de procédure civile empêche de s'adresser à un tribunal pour réclamer moins de 5000€ , si on n'a pas d'abord essayé de chercher un accord "à l'amiable" avec la personne concernée (il y a, bien sur, des exceptions dont celle tenant à l'urgence...mais ce serait trop compliqué d'en parler ...)

Mais aussi et surtout, parce qu'il est vain de croire qu'une simple lettre et encore moins un simple message électronique, permettra d'obtenir ce que l'on cherche, à savoir la résolution en justice du contrat et le remboursement qui irait avec.

C'est le genre de choses, en effet, qui ne se peut obtenir qu'en faisant figurer dans le corps de la lettre en question, les mots "mise en demeure", en précisant juste après ce qu'on veut (en l'occurrence la livraison d'une CC 72000 miniature ou le remboursement des sommes versées, du fait d'un contrat qu'on estime "résolu").

Et cela tombe bien, parce que cette mise en demeure est généralement considérée comme une tentative irréfutable de mener des "diligences [...] en vue d'une résolution amiable du litige", au sens de cet article (§ 5).

Bref, "d'une pierre deux coups"...

Des modèles de mise ne demeure fleurissant partout sur "oueb", je n'en donnerai pas de modèle, de crainte de "me faire taper sur les doigts" par notre Modo.

Mais, c'est assez facile à écrire, pour peu qu'on prenne la précaution de dire qui on est, à qui on écrit, et pourquoi on le fait. Ce qui, dans ce dernier cas, oblige donc à rappeler "ce qui s'est passé" et qu'on a donc, par exemple, "souscrit" à une offre visant à livrer une CC 72000 à l'échelle "zéro" à prix préférentiel (en précisant, bien sur, la date de la souscription); et qu'on a accompagné l'envoi du "'bulletin de souscription" d'un paiement, par chèque ou virement du montant demandé (le fait que le chèque n'ait pas été présenté à l'encaissement est sans importance et n'a pas à être évoqué, au moins à ce stade).

Et il faut aussi, naturellement, choisir ce que l'on veut, à savoir la livraison de la machine (si on a encore de l'espoir!), ou la rupture du contrat de souscription (sachant que celui-ci demeure valide tant qu'il n'a pas été résolu amiablement ou judiciairement), avec demande de remboursement des sommes versées ou de restitution du chèque, selon le cas.

Sans oublier, bien entendu, d'écrire en toutes lettres que la lettre vaut "mise en demeure" de faire ce qui est demandé, dans un délai que l'on pourra fixer de 8 à 15 jours. Ni, bien sur, d'indiquer la "loi" dont on se réclame, laquelle est pour tout le monde, dans notre cas, l'article 1344 et l'article 1231 du code civil (la simple mention du numéro de ces textes suffit).

(mais il n'est pas forcément indispensable d'indiquer dans la lettre, que des poursuites judiciaires seront menées, à défaut de réponse ou de suite, ni de préciser absolument lesquelles, étant dit d'ailleurs, qu'on ne peut pas le savoir avant d'avoir reçu la réponse ou la "non-réponse" du mis en demeure).

Je ne cache d'ailleurs pas qu'au vu des circonstances et du "silence têtu" de l'adversaire, il sera sans doute vain, à mon avis, d'espérer porter l'affaire devant un tribunal "civil" au travers d'une action "collective". Parce que même si les tribunaux de Bourg en Bresse jugent dans des délais "raisonnables" (par rapport à d'autres), il s'en faudra quand même de quelques mois, et c'est...long, eu égard à ce qu'on peut supposer, encore une fois de la réalité financière chez LTMF.

Car celle-ci fait quand même assez bien penser à celle d'une boutique des environs de Versailles, il y a quelques années, et qui s'était terminée devant un autre juge...

Mais on n'en est encore pas là : déjà mettre en demeure... On verra après.

Peut-être l'on sentira alors le "vent du boulet" du côté du département de l'Ain, puisqu'on nous dit que ce qui s'écrit ici y est lu (à prendre comme une dernière invitation à venir "dire les choses" en vue de la recherche d'une "solution" toujours possible. Et en disant cela, je ne crois pas au Père Noël, mais j'offre une dernière chance... ).