Forum du Zéro

Papy a écrit : 31 juil. 2023, 14:36 Question (peut-être) stupide, basée sur de pures spéculations....

En imaginant que l'argent des souscriptions ait déjà été utilisé, par exemple, pour des études préliminaires et que l'entrepreneur soit dans l'impossibilité de poursuivre le ou les projets (quelle qu'en soit la raison).
Imaginons encore qu'il ne puisse rembourser ces sommes faute de liquidités, serait-il envisageable de lui réclamer le résultat du travail déjà effectué, qui en l’occurrence pourrait être des plans, des prototypes, des moules ou que sais-je, et qui deviendrait alors une sorte de "propriété commune" des souscripteurs ?

L'idée est bonne, mais, malheureusement, le code de commerce l'a eue le premier un beau jour de l'année 1807...

Car c'est ce qui se fait, depuis cette époque, sous la forme de ce qu'on appelle une "procédure collective" plus communément appelée : "faillite".

Quelque chose qui permet d'organiser la "réalisation" de l'actif disponible par un "liquidateur judiciaire", chargé également de distribuer ce que cela a rapporté, dans la mesure où il en reste après paiement des dettes (ce qui est assez rare ).

Quelque chose, aussi, qui interdit à tout ou partie des créanciers de revendiquer un droit particulier sur les choses réalisées, le principe "de base" étant que tous les créanciers ont les mêmes droits sur "l'actif", sauf ceux qui sont protégés par la loi, comme le Trésor public, les salariés, etc..

Mais, bien sur, rien n'empêche de faire savoir au liquidateur "qu'on est intéressé" par les "les plans, prototypes, moules"...et de conclure avec lui. Ce qui fait que c'est une idée pleine d'intérêt et qui mérite d'être suivie.

Mais, on n'en est pas encore là, même si cela commence à en avoir un peu le parfum.

Et, d'ailleurs, pour moi, assez pour aujourd'hui : c'est l'heure d'aller m'occuper de "mes trains".

bernard21 a écrit : 31 juil. 2023, 11:07

bernard21 a écrit : 31 juil. 2023, 10:57
Mais, on me pardonnera de saisir cette occasion pour revenir sur ce que j'ai écrit juste avant,

Quand je dis que mon cerveau n'est plus ce qu'il était...

Car, je m'aperçois en me relisant que j'ai juste oublié de dire que s'il y a beaucoup de candidats, je ne verrais aucun inconvénient à publier ici un modèle de "plainte", en l'accompagnant d'une description des démarches précises à entreprendre, auprès de quel Procureur, etc...

Ce serait, en effet, plus pratique que par messagerie privée.

Mais, naturellement, ce serait à la condition que notre modo bienaimé n'y voit aucun inconvénient.

Et comme j'ai l'esprit de l'escalier, j'en profite aussi pour dire que les "envoyeurs" de chèque pourraient être concernés, leur "préjudice" étant seulement un peu plus difficile à établir s'il n'a pas été encaissé.

A la lecture de vos commentaires il est évident que vous maitrisez les différents aspects juridique des procédures.
Il me semble qu'une lettre " type " serait le bonne méthode pour commencer.
De même un seul destinataire serait logique afin de ne pas sonner à de multiples portes.
Merci beaucoup de cette proposition en tous cas.
Attendons que la modération nous fasse part de ses désidératas.

Phil66 a écrit : 31 juil. 2023, 22:23Attendons que la modération nous fasse part de ses désidératas.

L'équipe de modération a pour objet de contrôler la bonne tenue de ce Forum et que les propos exprimés restent courtois.

Donc, elle n'a pas à prendre position dans un tel débat.

Bonjour à tous,

l'animateur de LTMF ne semble pas "évanoui" dans la nature, car si ce n'est pas un homonyme, il a souscrit aux BB67000 Chrézo...

Son commentaire sur le projet des BB67000 me laisse dubitatif...

Apparemment, y en a pour qui ça roule.
C'est marrant, il a précisé 01 pour qu'il n'y ai pas de méprise.
J'espère qu'il a confiance dans le fabricant, sinon il pourrait perdre de l'argent.

Mais je ne vois pas de commentaires.
Tu peux préciser sa pensée ?

Une image vaut mieux qu'un long discours...


Avant de souhaiter bon courage aux autres, il ferait mieux de s'en donner...

Ah oui, merci.
Je l'ai rencontré 2 ou 3 fois il y 4 ou 5 ans et j'aurais dû en rester à ma première impression.

... il est vrai que souvent la première impression est la bonne..., malheureusement pour nous semble t-il...!!!

Moi qui ai souscrit pour une CC 72000 et 5 voitures Corail, j'ai reçu une facture de plus de 5 000 € à régler sans aucune information sur un paiement en plusieurs fois, ça m'a déjà semblé bizarre. J'ai demandé des précisions par courrier électronique, je n'ai jamais eu de réponse. Cela fait plusieurs mois. Je m'en sors bien par rapport à beaucoup d'entre vous car il n'a jamais vu mon chèque.

Christophe

JMD a écrit : 01 août 2023, 15:03 Ah oui, merci.
Je l'ai rencontré 2 ou 3 fois il y 4 ou 5 ans et j'aurais dû en rester à ma première impression.

Je ne l'ai jamais rencontré, mais les échos que j'avais de ce Mr via plusieurs canaux différents ne respiraient absolument pas la confiance. Son absence répétée, même aux expositions proches, était un deuxième signal peu encourageant. Je n'avais donc pas souscrit, préférant voir à la sortie, quitte à payer plus cher. Visiblement, il n'y a pas de fumée sans feu.....
Bien content d'avoir suivi mon premier instinct, et j'espère que les différents souscripteurs pourront récupérer leur argent.....

Bon courage à vous.

Romain