Forum du Zéro

stratus a écrit : 18 juin 2024, 10:56

bernard21 a écrit : 16 juin 2024, 18:11la vente d'instruments de musique "personnels" n'est pas imposable, sauf s'ils peuvent être tenus pour des "objets de collection"

Quand je mentionnais (avec des guillemets) la notion de collection c'est parce que c'est ainsi que je les considérais [...] Me voilà donc rassuré.

Pour "rassurer" encore plus, peut-être est-il bien de dire aussi que cette "notion" d'objets de collection est définie en en droit interne par cet article du code général des impôts, l'administration ayant précisé pour sa part, dans cette circulaire (§ 360) qu'elle tenait compte de circonstances comme la rareté, une utilisation particulière, des ventes sur un "marché" spécial à des prix élevés etc...

Soit, à peu de chose près, la même chose qu'en droit "communautaire", où la Cour de justice européenne a eu l'occasion de juger que pour l'application des droits de douane ou indirects, que les objets pour collections sont ceux qui "sont relativement rares, ne sont pas normalement utilisés conformément à leur destination initiale, même s'ils conservent leurs qualités fonctionnelles d'origine, font l’objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables et ont une valeur élevée". (cet arrêt, en particulier).

Bref, tout çà pour dire, encore une fois, qu'il n'y a pas beaucoup de risque à vendre des instruments de musique : mais je n'en dirais pas autant pour les bolides bleues à bande blanche

bernard21 a écrit : 19 juin 2024, 11:15 mais je n'en dirais pas autant pour les bolides bleues à bande blanche

Pour celui-là je pense le céder gracieusement, avant mon dernier souffle, à un membre de la famille.

Je m'en sert trop peu et pas assez pour le maintenir en état de fonctionnement régulier.

Mais cette décision sera difficile à prendre, trop de souvenirs liés à sa génèse (ami d'enfance qui en à assurer la reconstruction de AZ et adhésion totale de mon épouse au projet, idem le carrossier qui a œuvrer pendant 2 années et devenu un proche) ces personnes sont aujourd'hui disparues tout comme de nombreux amis que je côtoyais dans de fréquentes participations à des manifestations de véhicules anciens.

stratus a écrit : 19 juin 2024, 11:45 Pour celui-là je pense le céder gracieusement, avant mon dernier souffle, à un membre de la famille.

Mais cette décision sera difficile à prendre, trop de souvenirs [...]

Désolé, je crois que je suis tombé à plat...

bernard21 a écrit : 19 juin 2024, 16:09 Désolé, je crois que je suis tombé à plat...

Pas de souci Bernard, c'est la vie et le temps a passé ... et continue à passer.

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C'est un professionnel !

Bonsoir Phil02

Un objet neuf est un objet qui n'a jamais appartenu à un particulier. On devrait plutôt dire occasion en état de neuf. Maintenant une 1106 neuve j'en doute.
J'ai pu vendre une 1106 il y a environ 10 ans à 2100 € entièrement révisée . A ce jour avec regret.
Jean-Marc